Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPOTABA
ELBAZ Jean Claude

Numéro de dépôt :
92410394
Date de dépôt :
09/03/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
09/03/2002

Présentation de la marque STOPOTABA

Déposée le 9 mars 1992 par ELBAZ Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « STOPOTABA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est ELBAZ Jean Claude, domicilié(e) 45 AVENUE DE GRANDE BRETAGNE, 31300 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ELBAZ JEAN CLAUDE - France.

La marque STOPOTABA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410394.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPOTABA est expirée depuis le 9 mars 2002.

ELBAZ Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : SIP , – GREEN CAR TECHNOLOGY – GREEN CAR TECHNOLOGIES – GREEN CAR INTERNATIONAL


ELBAZ Jean Claude - 45 AVENUE DE GRANDE BRETAGNE, 31300 TOULOUSE - France


MONSIEUR ELBAZ JEAN CLAUDE - France


Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268611 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Conseils médicaux en matière de sevrage tabagique. Plantes et fleurs naturelles, Produits cosmétiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.